Politique d'utilisation de l'IA et de l'identité TwinOry

1. Transparence et limites de l'IA

1.1 Transparence. Lorsque vous interagissez avec un système d'IA (conversation, voix, agent, jumeau numérique ou contenu généré), l'Opérateur vous en informe au début de l'interaction et signale le contenu généré ou manipulé par une IA conformément à l'article 50 du règlement (UE) 2024/1689. Une voix ou un persona représentant une personne réelle n'est utilisé qu'avec l'autorisation enregistrée de cette personne.

1.2 Nature des résultats. Les résultats de l'IA sont produits à partir de modèles et de données qui peuvent être incomplets ou inexacts. Ils constituent une information et une assistance, non un avis professionnel, et non une décision de l'Opérateur. Vous restez responsable des décisions que vous prenez sur le fondement d'un résultat. Lorsqu'une décision a un effet juridique, financier, médical, éducatif ou sur la sécurité, le service l'oriente vers un examinateur humain ou vers vous pour décision, et l'Opérateur ne prend pas cette décision automatiquement.

1.3 Recours à un humain. Vous pouvez à tout moment demander un examen humain d'une interaction avec l'IA par support@twinory.net ou par le dispositif d'escalade intégré au produit ; l'Opérateur répond dans un délai de 5 jours ouvrés (consommateur) ou dans le délai du SLA (professionnel).

1.4 Usage autorisé. Vous n'utilisez pas les fonctions d'IA pour usurper l'identité d'une personne sans autorisation, pour générer un contenu illicite, pour contourner les dispositifs de sécurité, ni pour extraire ou rétroconcevoir les modèles. L'Opérateur peut suspendre les fonctions d'IA en cas de manquement.

1.5 Enregistrement et usage des modèles. Les enregistrements, transcriptions et téléversements servent à vous fournir le service. Ils ne servent à améliorer les modèles qu'avec votre autorisation distincte (finalité research_contribution), que vous pouvez retirer à tout moment sans incidence sur le service.

1.6 Chaque Twin indique, en tête de chaque réponse à une Ask Card, qu'il s'agit d'une représentation par IA de son propriétaire et que la réponse n'est pas une déclaration du propriétaire.

1.7 Un Twin ne prend jamais l'initiative. Il n'envoie pas de messages non sollicités, ne contacte pas des personnes hors du public sélectionné par son propriétaire et ne répond pas sur les sujets que son propriétaire a exclus.

2. Décisions humaines

2.1 Un Twin ne conclut pas de contrats, n'effectue pas de paiements, ne donne pas de conseil juridique, médical ou financier, ne publie pas de contenu et ne modifie pas les paramètres du compte. Ces actes ne sont accomplis que par le propriétaire, par un représentant légal vérifié au titre de la clause 3 d'ACC-01, ou par le personnel de l'Opérateur au titre d'INT-01.

2.2 Les outils d'IA de l'Opérateur utilisés pour la modération, le classement ou l'assistance produisent des recommandations ; la décision de restreindre un compte ou de retirer un contenu est prise par une personne (MKT-02).

2.3 L'Opérateur n'utilise pas les Règles privées d'un membre, le contenu d'un autre membre ni les données d'un autre tenant pour répondre à une question posée à un Twin différent.

3. Persona, voix et ressemblance

3.1 Vous autorisez l'Opérateur à créer, conserver et exploiter une représentation numérique de vous (texte, voix, apparence) uniquement dans la mesure activée dans les paramètres. Vous pouvez limiter le public, les sujets et les actions de la représentation, et la représentation est signalée comme IA lors de chaque interaction.

3.2 La représentation n'agit pas pour vous dans les matières juridiques, financières ou médicales et ne peut pas conclure de contrats en votre nom, sauf s'il existe une délégation distincte et enregistrée.

3.3 Vous pouvez retirer cette autorisation à tout moment ; la représentation est désactivée immédiatement et son matériel d'entraînement est supprimé dans un délai de 30 jours, sous réserve d'une obligation légale de conservation.

3.4 Les représentations professionnelles indiquent le nom du professionnel, son inscription et une réserve précisant que les réponses de l'IA ne constituent pas l'avis du professionnel, sauf s'il les a examinées.

3.5 Les Twins textuels sont activés par une publication au titre de TWN-01. La voix et la ressemblance visuelle ne sont activées que par un acte d'autorisation explicite et distinct avant le premier enregistrement ou téléversement (finalités recording_voice et likeness_persona), qui indique la voix ou l'image utilisée, le public, la finalité, la durée de conservation et la voie de retrait. Aucune autorisation n'est déduite d'une photo de profil ni de l'inscription du compte.

3.6 Vous ne pouvez créer une représentation que de vous-même. Une représentation d'une autre personne, vivante ou décédée, n'est pas admise sur ce service.

3.7 Aucune identification biométrique n'est réalisée ; les échantillons vocaux servent à restituer la voix de votre Twin, et non à vous identifier ni à identifier quiconque.

3.8 Pour un membre âgé de 16 ou 17 ans, une autorisation de voix ou de ressemblance exige le consentement du représentant légal (clause 3.5 d'ACC-01).

4. Entraînement et recherche

4.1 La soumission de contenu, d'Ask Cards ou d'enregistrements ne concède aucune licence d'entraînement de modèles généraux ni aucune licence de publicité.

4.2 L'amélioration des modèles au moyen de vos éléments n'a lieu qu'après activation de la finalité distincte research_contribution dans les Paramètres ; la notice de recherche indique la finalité, les données utilisées et la durée. Vous pouvez retirer cette autorisation à tout moment sans incidence sur le service.

5. Sécurité

5.1 Signalez un résultat dangereux, trompeur ou préjudiciable par le dispositif intégré au produit ou à support@twinory.net ; une personne l'examine au titre de la clause 1.3.

5.2 Le service n'est pas un service d'urgence, de surveillance ou de secours. En cas d'urgence, contactez le numéro d'urgence local.

5.3 L'Opérateur peut suspendre un Twin qui produit un contenu illicite ou qui méconnaît la clause 9 d'ACC-01, en indiquant au propriétaire les motifs et une voie de réexamen.

6. Modifications et versions

Les modifications suivent la clause 13 d'ACC-01. Chaque version est archivée à l'adresse /legal/ai-policy/v/.